Déposée le 15 mars 1990 par la société DATAPOINT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DATAPOINT CORPORATION domicilié(e) 9725 Datapoint Drive, SAN ANTONIO, TEXAS 78284 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATAPOINT CORPORATION, société américaine - 9725 Datapoint Drive, SAN ANTONIO, TEXAS 78284 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET PLASSERAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Systèmes informatiques, de transmission de données, de télécommunications et de télématique, notamment machines calculatrices, éléments composants et sous-ensembles des installations ci-dessus définies, unités d'entrée de données, enregistreurs à bandes magnétiques, convertisseurs, imprimantes de sorties de données, unités d'affichage, mémoires de données, appareils de perforation de cartes, appareils de lecture de cartes, coupleurs téléphoniques pour l'entrée et la sortie de données, bandes magnétiques et cassettes à bandes magnétiques, ces bandes étant vierges ou portant des enregistrements, en particulier des programmes de calculateurs, cäbles de connexion électrique, connecteurs ou prises de connexion, capots ou carters pour les unités mentionnées ci-dessus, cartes de circuits imprimés, tubes à rayons cathodiques et tubes d'affichage électronique et systèmes incorporant les installations ou composants ci-dessus.Papier et articles en papier, en particulier cartes perforées et bandes perforées pour installations de traitement de données;articles imprimés et livres, en particulier manuels relatifs au fonctionnement de calculateurs,programmes de calculateurs imprimés et imprimés pour installations de traitement de données;machines dactylographiques et imprimantes pour l'entrée et la sortie de données; rubans encreurs, rouleaux encreurs et roues à types
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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